Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DE MANON
PROVENCE ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
3237248
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2023
LA CUISINE DE MANON de PROVENCE ALPES

Présentation de la marque LA CUISINE DE MANON

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CUISINE DE MANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES domicilié(e) 66 avenue de Provence, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES, Sarl domicilié(e) 66 avenue de Provence, RN7, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

La marque LA CUISINE DE MANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE DE MANON est expirée depuis le 21 juillet 2023.

PROVENCE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : Toast'A Les Toasts du vigneron , HERBES EN HUILE , HERBBIO , POTS D'EPICES , ATOUT FRUITS , TARTI'CUISINE , HERBES EN HUILE


PROVENCE ALPES, SARL - 66 avenue de Provence, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 439283375


PROVENCE ALPES, Sarl - 66 avenue de Provence, RN7, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2523850 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-11

Inscription le 8 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°598147 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et legumes conservés, seches et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céreales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; lévure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.